Les différents diplômes du supérieur

L’enseignement supérieur français se caractérise par une si grande variété de diplômes. Avant de commencer, quelques définitions pour comprendre de quoi l’on parle.

• Les grandes familles d’institutions

Le Public

Le Privé

Les établissements Consulaires rattachés aux Chambres de Commerce et d’Industries

Universités, IUT, lycées proposant des BTS, CFA et écoles publiques (comme beaucoup d’écoles d’ingénieurs notamment).

Écoles d’enseignement supérieur (écoles de commerce, écoles d’ingénieurs, écoles d’art, écoles de communication et diverses autres écoles spécialisées), lycées proposant des BTS, des CFA, etc.

Les CCI ont pour mission statutaire de s’occuper de formations au sein de leur bassin géographique. Elles gèrent (entre autres) des écoles de l’enseignement supérieur (école de commerce, école d’ingénieurs et, de manière générale, des écoles spécialisées de tous types) et des CFA.

Ces institutions sont rattachées à

À noter que la plupart de ces établissements dépendent du ministère de l’Éducation, à l’exception de l’enseignement agricole (sous tutelle du ministère de l’Agriculture) et d’un certain nombre d’écoles des autres ministères (comme les écoles d’architecture du ministère de la Culture).

Parmi ces établissements, certains sont dits « sous contrat » avec l’Éducation nationale. Ils ont alors droit à des subventions, mais doivent obéir à certaines règles de fonctionnement (à commencer par les programmes de formation). Les autres, totalement autonomes, sont dits « hors contrat ».  

Ces établissements sont dits « consulaires » et sont généralement soutenus par les pouvoirs publics. Leur statut ressemble donc à celui des écoles privées sous contrat.

 

• Les diplômes reconnus par l’état : le principe d’accréditation 

Seuls les organismes publics sont « habilités » à délivrer des diplômes d’Etat, dont les principaux sont les suivants : BTS, BUT, licence, master et doctorat (voir les détails dans chaque chapitre associé). Les diplômes d’état (généraux et professionnels) ne sont donc jamais délivrés par une institution privée, hormis les BTS. Du reste, les lycées n’ont pas le droit de délivrer de diplômes universitaires. Relativement autonomes, les universités présentent leurs maquettes de formation tous les 4 ans au ministère de l’éducation, qui les habilitent en tout ou partie. Les IUT s’adaptent, eux, aux préconisations de l’état. 

 

• Les diplômes cautionnés par le ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche 

Dans les familles privées et consulaires, on cherche la caution du ministère de l’Education nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche pour afficher la qualité de ses formations et donc de ses diplômes. Il existe trois types de caution :

La Reconnaissance de l’établissement : elle est accordée par une commission du ministère. Les critères retenus pour l’obtenir concernent le contenu pédagogique des programmes, le volume horaire et le corps professoral. C’est cette reconnaissance qui donne aux élèves le statut d’étudiants et donc l’accès aux services du CROUS.

Le Visa du diplôme : quand l’état souhaite accorder son crédit à un diplôme décerné par une école privée, il le fait « viser » par le ministre de l’éducation. Pour obtenir cette signature, la formation est auditée. Sont alors évaluées la qualité de l’enseignement, les conditions d’admission, les méthodes pédagogiques. Suite aux conclusions de cette commission, le ministre rend sa décision. Le visa est renouvelé au moins tous les 6 ans. 

Le Grade de Master : ne pouvant délivrer de diplômes d’état, les établissements consulaires et les établissements privés (pour certains) ont obtenu du ministère de l’éducation le droit de remettre des diplômes « gradés », qui équivalent à des diplômes d’état sans en avoir le titre. Ces autorisations sont données par des commissions qui étudient les dossiers des établissements et valident ou non leurs demandes. Aujourd’hui, beaucoup d’écoles de management délivrent donc des diplômes de « Grade de Master ». 

Attention : parmi les dénominations diverses et variées lancées par les écoles à Bac +5, beaucoup se rapprochent du terme de « master » (ex : International Master, Master of Engineering…), sans avoir un quelconque lien avec un diplôme d’Etat !

 

• Les diplômes reconnus par les professionnels : la certification

C’est la Commission Nationale de la Certification Professionnelle (CNCP) qui tient à jour le Registre National de la Certification Professionnelle. Le but de la certification : faire valider par les professionnels la qualité des formations techniques professionnalisantes qui existent dans leur domaine. Sont admises automatiquement au répertoire les formations professionnalisantes conduisant à des diplômes d’état (BUT, BTS, licences professionnelles et masters professionnels).  

 

• Les diplômes reconnus par les pairs : les labels et accréditations

Pour apporter plus de lisibilité à leurs cursus, les écoles s’appuient sur des labels de qualité variés, à vocation nationale ou internationale.

Par exemples :

La Commission des Titres d’Ingénieur (CTI) est la seule instance à pouvoir accorder à une institution le droit de délivrer le titre d’ingénieur avec son diplôme.

La Conférence des Grandes écoles (CGE) donne le label de Mastère Spécialisé (offrant un niveau Bac +6, à ne pas confondre avec le diplôme d’état Master, ni même avec le Grade de Master) à des formations spécialisées privées, accessibles à partir de Bac +4. Le Master of Science (MSc) est un autre label de la CGE offrant un diplôme de niveau Bac +5 doté d’une forte dimension internationale.

Les accréditations internationales sont délivrées par des organismes nord-américains (cf. AACSB) ou européens (cf. EQUIS) mais il en existe également d’autres qui sont spécifiques à certaines zones géographiques ou à certains domaines professionnels (ex. RICS, pour l’immobilier). On note également des labels permettant d’identifier les établissements de grande notoriété (ex. EDUNIVERSAL).

Attention : le Master of Business Administration (MBA) n’est pas un label. Si les « vrais » MBA désignent des formations en management général très poussé, dispensées en anglais et principalement destinées aux cadres, l’appellation peut être utilisée par les institutions comme bon leur semble ! Ainsi, les MBA de nombreuses écoles sont simplement des équivalents de masters.  

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